Voir les Photos
Retour Page
Chargement


Mentions légales


Société Editrice

"Le Mas de Coulet"
Adresse:
N°Siret :
 

Conception Réalisation

Patrick-Chamayou
www.patrick-chamayou.fr
N° Siret
 

Crédit Photos

Patrick Chamayou
N°Siret
www.voirvu.fr
 

Hébergement

Ovh
 

Propriété Intellectuelle

Le site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
 Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
 

Informatique et liberté

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à un usage interne.
Aucune information personnelle vous concernant  n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Vous pouvez l’exercer en écrivant à :
Mas de Coulet
34 Brissac
 

Contenus

L'ensemble du contenu éditorial (texte photos ...) du site internet du Mas de Coulet est non contractuel.
Les informations publiées ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part du Mas de Coulet à l'égard de tout produit ou service :
Le Mas de Coulet décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
Mas de Coulet a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, Nous ne pouvons garantir, en aucune manière, que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
Le Mas de Coulet n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Le Mas de Coulet ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.

 

Liens hypertextes

Le Mas de Coulet décline toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels elle fait mention. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web du Le Mas de Coulet en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

Chargement en cours...